Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLINIQUE AQUITAINE DU DOS
M. saddiki rachid

Numéro de dépôt :
4213735
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
CLINIQUE AQUITAINE DU DOS de saddiki rachid

Présentation de la marque CLINIQUE AQUITAINE DU DOS

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur saddiki rachid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLINIQUE AQUITAINE DU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur saddiki rachid domicilié(e) 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. saddiki rachid domicilié(e) 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France.

La marque CLINIQUE AQUITAINE DU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE AQUITAINE DU DOS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

saddiki rachid a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE


M. saddiki rachid - 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France


M. saddiki rachid - 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693870 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.